KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4411290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411290
- Numéro de demande
- EP22876056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 43/00 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 41/26 (2021.01)F25B 41/40 (2021.01)F25B 45/00 (2006.01)F25B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021161998 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035462 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/054189 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
SAEKI, Kumiko
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
IYOSHI, Yuta
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
YAMANOI, Yoshiki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.