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Brevet européen · EP4411305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411305
- Numéro de demande
- EP22876137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F28F 1/32 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 17/00 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 1/04 (2006.01)F28F 1/12 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F25B 39/04 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021162282 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035752 26.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/054270 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
SATOU, Ken
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
ANDOU, Tooru
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
HIROKAWA, Tomoki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
OKUNO, Aya
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
UCHIDA, Kengo
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.