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Brevet européen · EP4411309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411309
- Numéro de demande
- EP23866705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2023
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F41G 1/14 (2006.01)F41G 1/16 (2006.01)F41G 1/42 (2006.01)F41G 1/38 (2006.01)G02B 23/00 (2006.01)G02B 23/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211643627 20.12.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/091811 28.04.2023
- Publication PCT
- WO2024/130931 27.06.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
YU, Guomin
Zhuhai, Guangdong 519000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.