OPTOELEKTRONISCHER SENSOR

Brevet européen · EP4411425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4411425
Numéro de demande
EP24175684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2023
Publié
7 août 2024
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 8/22 (2006.01)
G01V 8/14 (2006.01)
Priorité
DE 102022114792 13.06.2022
Divisionnaire de
EP23165408
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

SICK AG

79183 Waldkirch, DE

Inventeur

NÜBLING, Ralf Ulrich

79211 Denzlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.