STECKVERBINDUNG
Brevet européen · EP4411443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411443
- Numéro de demande
- EP23214260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2023
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023012451 31.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
KATAGIYAMA, Naoki
Tokyo 150-0043, JP
HASHIGUCHI, Osamu
Tokyo 150-0043, JP
SHIMAZU, Hideto
Tokyo 150-0043, JP
KAGAWA, Masayoshi
Tokyo 150-0043, JP
TOSAKI, Akihiro
Tokyo 150-0043, JP
TANAKA, Takayuki
Tokyo 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.