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Brevet européen · EP4411452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411452
- Numéro de demande
- EP22876190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G02B 5/30 (2006.01)G02F 1/13 (2006.01)G02F 1/13363 (2006.01)G02F 1/1337 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60K 35/23 (2024.01)G02B 5/26 (2006.01)B32B 1/00 (2024.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 23/20 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021162101 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035856 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/054324 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
ANZAI, Akihiro
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
AMINAKA, Eiichiro
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.