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Brevet européen · EP4411676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411676
- Numéro de demande
- EP23154972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2023
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06V 40/16 (2022.01)G06V 40/40 (2022.01)G06V 40/50 (2022.01)G07C 9/37 (2020.01)G07C 9/38 (2020.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
BELLIS, David
Oldham, GB
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