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Brevet européen · EP4411693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411693
- Numéro de demande
- EP22876105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G08G 1/16 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)B60W 60/00 (2020.01)B60W 30/06 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)B60W 40/02 (2006.01)G01C 21/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021159565 29.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035621 26.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/054238 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KIYOKAWA, Yusuke
Tokyo 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.