DRUCKLUFTSCHALTER
Brevet européen · EP4411771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411771
- Numéro de demande
- EP21959222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01H 9/34 (2006.01)H01H 33/53 (2006.01)H01H 9/04 (2006.01)H01H 33/08 (2006.01)H01H 73/06 (2006.01)H01H 33/59 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/035528 28.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/053169 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 27 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MATSUMURA, Kohei
Tokyo 100-8310, JP
NAKATA, Tomohiro
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.