ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS
Brevet européen · EP4411779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4411779
- Numéro de demande
- EP22875563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01H 50/26 (2006.01)H01H 50/58 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)H01H 50/64 (2006.01)H01H 50/02 (2006.01)H01H 50/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021162221 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/028251 20.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/053686 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMANAKA Ryo
Kadoma-shi Osaka 571-0057, JP
OKUDA Akihiro
Kadoma-shi Osaka 571-0057, JP
MORITA Tsubasa
Kadoma-shi Osaka 571-0057, JP
NISHIMURA Sota
Kadoma-shi Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.