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Brevet européen · EP4412011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412011
- Numéro de demande
- EP21959242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02B 13/035 (2006.01)H01H 33/02 (2006.01)H01H 33/56 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)H01H 1/50 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/035612 28.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/053191 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 17 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SATO, Motohiro
Tokyo 100-8310, JP
NAKAMURA, Yasunori
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.