STEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4412064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412064
- Numéro de demande
- EP24172117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2019
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B06B 1/04 (2006.01)H02K 33/04 (2006.01)H02P 25/032 (2016.01)G06F 3/01 (2006.01)B06B 1/02 (2006.01)H02K 33/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018225984 30.11.2018
- Divisionnaire de
- EP19888451
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Yuki
206-8567 Tama-shi, Tokyo, JP
ISHITANI, Tomoya
206-8567 Tama-shi, Tokyo, JP
IRIE, Takahiko
206-8567 Tama-shi, Tokyo, JP
KITAMURA, Yasutaka
206-8567 Tama-shi, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.