FAHRZEUGANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4412074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412074
- Numéro de demande
- EP22876304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/48 (2007.01)B60K 1/02 (2006.01)B60L 9/18 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021162478 01.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/036090 28.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/054438 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKAHASHI, Tsuyoshi
Tokyo 108-8410, JP
TERAO, Kiminobu
Tokyo 108-8410, JP
MORIMOTO, Yosuke
Okazaki-shi, Aichi 444-0813, JP
OGASAWARA, Takuya
Okazaki-shi, Aichi 444-0813, JP
AKIYAMA, Hiromichi
Tokyo 141-6029, JP
OONO, Dai
Tokyo 141-6029, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.