TENSIDSTABILISATOREN
Brevet européen · EP4412583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412583
- Numéro de demande
- EP22782593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/08 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)C07D 311/20 (2006.01)C08G 65/00 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21200819 04.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059404 03.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057871 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
BECHTOLD-PETERS, Karoline
4002 Basel
BROSIG, Sebastian
4002 Basel
GALLOU, Fabrice
4002 Basel
PARMENTIER, Michael
4002 Basel
SERNO, Tim
4002 Basel
THAKARE, Vivek Sudam
6250 Kundl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.