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Brevet européen · EP4412740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412740
- Numéro de demande
- EP22879018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63B 59/45 (2015.01)A63B 59/42 (2015.01)A63B 60/00 (2015.01)
- Priorité
- SE 2151226 06.10.2021
- Demande PCT
- PCT/SE2022/050884 04.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/059249 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
WIRSTRÖM, Carl Filip
633 43 ESKILSTUNA, SE
LINDSTRÖM JENSEN, Jörgen
118 52 STOCKHOLM, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.