RÉACTEUR TUBULAIRE À LIT FIXE COMPORTANT UNE MEMBRANE SÉPARATIVE

Brevet européen · EP4412756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4412756
Numéro de demande
EP22797425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01J 8/02 (2006.01)
B01J 8/06 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 2110519 05.10.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051863 03.10.2022
Publication PCT
WO2023/057711 13.04.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

DUCROS, Frédéric

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

CHAMPON, Isabelle

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.