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Brevet européen · EP4412884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4412884
- Numéro de demande
- EP22801910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60W 60/00 (2020.01)B60W 40/08 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 50/16 (2020.01)
- Priorité
- US 202117493144 04.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/044402 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/059444 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
ALEXANDER, Rachel
San Diego, California 92121, US
MAHADEVAN, Shabin
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.