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Brevet européen · EP4413206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4413206
- Numéro de demande
- EP22802741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E02D 27/01 (2006.01)E02D 27/02 (2006.01)E04H 6/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100025985 06.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IT2022/050270 06.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/058076 13.04.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Spellucci, Gianfranco
00133 Roma (RM), IT
Inventeur
Spellucci, Gianfranco
00133 Roma (RM), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.