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Brevet européen · EP4413281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4413281
- Numéro de demande
- EP22789316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16F 15/14 (2006.01)F16H 55/36 (2006.01)F16F 15/123 (2006.01)F16F 15/129 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100025901 08.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059491 05.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057913 13.04.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
CARICCIA, Gianluca
10090 SAN BERNARDO D'IVREA (TO), IT
GUALA, Andrea
10090 SAN BERNARDO D'IVREA (TO), IT
DELLE ROSE, Gilberto
10090 SAN BERNARDO D'IVREA (TO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.