LEUCHTE MIT SCHUTZABDECKUNG

Brevet européen · EP4413292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413292
Numéro de demande
EP22793589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21V 15/015 (2006.01)
H01R 25/14 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021126172 08.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/077980 07.10.2022
Publication PCT
WO2023/057638 13.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Trilux GmbH & Co. KG

Heidestraße 4, 59759 Arnsberg, DE

Inventeur

DRÖLLE, Alexander

59846 Sundern, DE

HADEIL, Mohammed

33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE

SCHÖNERT, Marcel

59823 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.