QUERARM-NACHRÜSTSYSTEM
Brevet européen · EP4413294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4413294
- Numéro de demande
- EP22793175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21V 21/116 (2006.01)F21S 8/08 (2006.01)F21V 21/088 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21W 131/105 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202163252404 P 05.10.2021EP 21202193 12.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077451 03.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057378 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
MORRIS, Tyler, Brian
5656 AE Eindhoven, NL
OWENS, Walten, Peter
5656 AE Eindhoven, NL
HARIDASAN, Priya, Ranjan
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.