TRAGELEMENT ZUM TRAGEN EINES SOLARMODULS
Brevet européen · EP4413306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4413306
- Numéro de demande
- EP22799929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F24S 25/30 (2018.01)F24S 25/65 (2018.01)H02S 20/20 (2014.01)
- Priorité
- DE 102021125841 05.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077704 05.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057517 13.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 4 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
ZAPFE, Cedrik
85567 Grafing, DE
ELSNER, Tilmann
83451 Piding, DE
BRAUNERSREUTHER, Korbinian
83539 Pfaffing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.