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Brevet européen · EP4413335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413335
Numéro de demande
EP22786355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01F 23/296 (2022.01)
Priorité
DE 102021126092 07.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076341 22.09.2022
Publication PCT
WO2023/057220 13.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

LOPATIN, Sergey

79540 Lörrach, DE

SCHLEIFERBÖCK, Jan

79595 Rümmingen, DE

BRENGARTNER, Tobias

79312 Emmendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.