SYSTEME OPTIQUE A CRISTAUX LIQUIDES
Brevet européen · EP4413421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4413421
- Numéro de demande
- EP22817296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/137 (2006.01)G02F 1/1343 (2006.01)G02F 1/1347 (2006.01)G02F 1/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110591 06.10.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051882 05.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057721 13.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Glass France
92400 Courbevoie, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Inventeur
MONDIOT, Frédéric
93303 AUBERVILLIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.