PROCEDE DE FABRICATION D'UNE STRUCTURE COMPOSITE COMPRENANT UNE COUCHE MINCE EN SIC MONOCRISTALLIN SUR UN SUBSTRAT SUPPORT EN SIC POLY-CRISTALLIN

Brevet européen · EP4413613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413613
Numéro de demande
EP22789278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01L 21/18 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
H01L 21/762 (2006.01)
Priorité
FR 2110624 07.10.2021
FR 2110626 07.10.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051774 21.09.2022
Publication PCT
WO2023/057700 13.04.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

SOITEC

Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques, 38190 Bernin, FR

Inventeur

BIARD, Hugo

38190 Bernin, FR

RADU, Ionut

38190 Bernin, FR

ALLIBERT, Frédéric

38190 Bernin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.