RAUCHARTIKEL MIT NEUARTIGEM AROMASTOFF

Brevet européen · EP4413874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413874
Numéro de demande
EP22879672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24B 15/30 (2006.01)
A24B 15/16 (2020.01)
A24B 15/32 (2006.01)
A24B 15/34 (2006.01)
A24C 5/60 (2006.01)
A24D 1/00 (2020.01)
A24D 1/02 (2006.01)
A24D 1/04 (2006.01)
A24D 3/14 (2006.01)
Priorité
KR 20210159657 18.11.2021
KR 20220059745 16.05.2022
Demande PCT
PCT/KR2022/018224 17.11.2022
Publication PCT
WO2023/090904 25.05.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

LEE, Changgook

Yuseong-gu, Daejeon 34128, KR

KIM, Ick Joong

Yuseong-gu, Daejeon 34128, KR

SONG, In Beom

Yuseong-gu, Daejeon 34128, KR

WOO, Ji Seob

Yuseong-gu, Daejeon 34128, KR

JUNG, Kyung Bin

Yuseong-gu, Daejeon 34128, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.