MAGNETISCHE MASKE

Brevet européen · EP4413890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413890
Numéro de demande
EP24162867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2017
Publié
14 août 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A42B 1/04 (2021.01)
A41D 13/05 (2006.01)
A41D 13/11 (2006.01)
A41F 1/00 (2006.01)
A42B 1/046 (2021.01)
A42B 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201614995066 13.01.2016
Divisionnaire de
EP17739094
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Seirus Innovative Accessories, Inc.

13975 Danielson Street, Poway, CA 92064, US

Inventeur

MURPHY, Robert

Poway, California 92064, US

CHEN, Li-Ray

Zhonghe District New Taipei City 235, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.