EINSTECKGEGENSTAND UND REGALSYSTEM

Brevet européen · EP4413900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4413900
Numéro de demande
EP24155965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2024
Publié
14 août 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47B 96/06 (2006.01)
G09F 3/20 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
A47B 57/40 (2006.01)
Priorité
DE 102023103400 13.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Roomly GmbH

Zeppelinstraße 8-12, 88677 Markdorf, DE

Inventeur

Remensperger, Eugen

72517 Sigmaringendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.