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Brevet européen · EP4413950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4413950
- Numéro de demande
- EP24177146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 13/107 (2006.01)A61C 5/20 (2017.01)A61C 13/20 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862717506 P 10.08.2018US 201862717485 P 10.08.2018US 201862756675 P 07.11.2018US 201862756631 P 07.11.2018
- Divisionnaire de
- EP19755763
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
DINGELDEIN, Joseph C.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
PILGRIM, John M.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
KOKAISEL, Christopher R.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
LANGUELL, Katelyn M.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
HANSEN, James D.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.