SYSTÈME DE RACK, INSTALLATION DE LAMINAGE COMPORTANT UN TEL SYSTÈME ET PROCÉDÉ MIS EN OEUVRE PAR UN TEL SYSTÈME
Brevet européen · EP4414095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414095
- Numéro de demande
- EP24155796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B21B 31/10 (2006.01)B21B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2301181 08.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
PATOUX, Vincent
59260 LEZENNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.