HYBRIDELEKTROFAHRZEUG
Brevet européen · EP4414197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414197
- Numéro de demande
- EP24153461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/44 (2007.10)B60K 6/445 (2007.10)B60K 6/48 (2007.10)
- Priorité
- JP 2023017967 08.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
KUNIFUDA, Hiroki
Toyota-shi 471-8571, JP
KIYOKAWA, Yoji
Toyota-shi 471-8571, JP
YAMANAKA, Noriyuki
Toyota-shi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.