ANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4414198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414198
- Numéro de demande
- EP23220169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2023
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60K 6/405 (2007.10)H02K 11/30 (2016.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023017909 08.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
KUSAKA, Hiroto
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.