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Brevet européen · EP4414218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414218
Numéro de demande
EP24156084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2024
Publié
14 août 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60R 9/06 (2006.01)
B60R 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 102023103335 10.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Fiamma S.p.A.

Via San Rocco 56, 21010 Cardano al Campo (VA), IT

Inventeur

Pozzi, John-David

169424 Singapur, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.