WIEDERVERWERTBARER BEUTEL
Brevet européen · EP4414291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414291
- Numéro de demande
- EP24182100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2021
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 30/20 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP21715717
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
TORRIGLIA, Marco
Neenah 54957, US
VARA ALONSO, Alberto
Neenah 54957, US
CATOZZI, Nicola
Neenah 54957, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.