SCHLAUCHHEBER
Brevet européen · EP4414312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414312
- Numéro de demande
- EP24154244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B66C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023102439 01.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
Burt, Hans
72160 Horb a.N., DE
Urbschat, Fabian
72270 Baiersbronn, DE
Müller, Daniel
72221 Haiterbach, DE
Hoppe, Arthur
72290 Loßburg, DE
Dreher, Stefan
72218 Wildberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.