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Brevet européen · EP4414437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414437
Numéro de demande
EP22892824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C09K 5/14 (2006.01)
H01L 23/373 (2006.01)
Priorité
JP 2021183207 10.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/041742 09.11.2022
Publication PCT
WO2023/085326 19.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Denka Company Limited

1-1 Nihonbashi-Muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8338, JP

Inventeur

WADA, Kosuke

Tokyo 103-8338, JP

FUKAO, Kenji

Tokyo 103-8338, JP

OHSHIMA, Kazuhiro

Tokyo 103-8338, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.