ABDECKMATERIAL MIT DREIDIMENSIONALEM STRICKMATERIAL

Brevet européen · EP4414489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414489
Numéro de demande
EP22878447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2022
Publié
14 août 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
D04B 21/14 (2006.01)
D02G 3/04 (2006.01)
D04B 21/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021163467 04.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/036779 30.09.2022
Publication PCT
WO2023/058578 13.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI KABUSHIKI KAISHA

Asahi Kasei Kabushiki Kaisha

1-1-2 Yurakucho Chiyoda-ku, Tokyo 1000006, JP

Inventeur

IKENAGA, Hideo

Tokyo 100-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.