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Brevet européen · EP4414531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414531
- Numéro de demande
- EP24156924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E21B 17/10 (2006.01)E21B 19/16 (2006.01)E21B 47/01 (2012.01)F16L 3/223 (2006.01)
- Priorité
- US 202318167298 10.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
BEGNAUD, Brian
Lafayette, 70508, US
BROWN, Dougal
Forres, IV36 2SP, GB
GRAY-STEPHENS, Malcolm
Laurencekirk, AB30 1TR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.