DROSSELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4414549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414549
Numéro de demande
EP24155676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2024
Publié
14 août 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
F02D 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023017746 08.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

SAITO, Takumi

Hitachinaka-shi, 312-8503, JP

SHIRAIDA, Daisuke

Hitachinaka-shi, 312-8503, JP

YAEGASHI, Ryuichi

Hitachinaka-shi, 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.