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Brevet européen · EP4414673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414673
Numéro de demande
EP23155987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2023
Publié
14 août 2024
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/02 (2021.01)
G01J 5/00 (2022.01)
G01R 31/00 (2006.01)
H02B 13/00 (2006.01)
G01K 3/00 (2006.01)
G01K 3/10 (2006.01)
G06N 20/00 (2019.01)
G01K 3/14 (2006.01)
G01R 31/327 (2006.01)
H02B 13/065 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

ABB SCHWEIZ AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

GITZEL, Ralf

68165 Mannheim, DE

BOYACI, Aydin

76137 Karlsruhe, DE

OSTROWSKI, Joerg

8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.