HALBLEITERINSPEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4414694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414694
Numéro de demande
EP24184687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
14 août 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 21/956 (2006.01)
G01R 31/302 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
Priorité
JP 2017109918 02.06.2017
Divisionnaire de
EP18808722
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Tomonori

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 435-8558, JP

IWAKI, Yoshitaka

Kanagawa, 251-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.