MODULE DE MESURE DE COURANT ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4414716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414716
- Numéro de demande
- EP24157083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 2301313 13.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
RONDOT, Loïc
38240 Meylan, FR
KOCH, Juliette
38100 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.