PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE CALIBRATION DE MESURES DE TENSION DANS UN SYSTÈME DE MESURE DE GRANDEURS ÉLECTRIQUES
Brevet européen · EP4414721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414721
- Numéro de demande
- EP24156978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01R 19/25 (2006.01)G01R 35/00 (2006.01)G01R 21/06 (2006.01)G01R 21/133 (2006.01)G01R 22/06 (2006.01)G01R 15/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2301318 13.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
HENNEQUIN, Michel
38920 CROLLES, FR
SICARD, Stephane
38350 LA MURE, FR
BOHRER, Roland
38134 LA SURE EN CHARTREUSE, FR
CAILLOU, Jonathan
38500 LA BUISSE, FR
Leprettre, Benoit
38700 LA TRONCHE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.