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Brevet européen · EP4414898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4414898
Numéro de demande
EP23155538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2023
Publié
14 août 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

GLOS, Adam

44-240 Zory, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.