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Brevet européen · EP4414974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4414974
- Numéro de demande
- EP22878336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04N 5/073 (2006.01)H04N 5/272 (2006.01)G09G 5/12 (2006.01)G09G 3/20 (2006.01)G09G 3/32 (2016.01)H04N 23/60 (2023.01)H04N 23/73 (2023.01)H04N 25/531 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021163394 04.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035333 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/058465 13.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OKAMOTO Eizo
Tokyo 108-0075, JP
EMA Hirotomo
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
YAMANE Shoji
Tokyo 108-0075, JP
CHIBA Nobutane
Tokyo 108-0075, JP
DATE Hideki
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.