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Brevet européen · EP4415009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415009
- Numéro de demande
- EP22878523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01F 27/245 (2006.01)H01F 1/147 (2006.01)H01F 3/02 (2006.01)H01F 41/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021163557 04.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/037138 04.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/058655 13.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
MIZUMURA, Takahito
Tokyo 100-8071, JP
MOGI, Hisashi
Tokyo 100-8071, JP
TAKAHASHI, Masaru
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.