LEUCHTDIODENELEMENT
Brevet européen · EP4415061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415061
- Numéro de demande
- EP22898358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H10H 20/817 (2025.01)H10H 20/819 (2025.01)H10H 20/82 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021189929 24.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/040884 01.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/095573 01.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NODA, Susumu
Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP
KASHIWAGI, Hiroyuki
Meguro-ku, Tokyo 153-8636, JP
IDE, Shunya
Meguro-ku, Tokyo 153-8636, JP
IWASAKI, Tessei
Meguro-ku, Tokyo 153-8636, JP
KAWAKAMI, Yasuyuki
Meguro-ku, Tokyo 153-8636, JP
YOKOBAYASHI, Yusuke
Meguro-ku, Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.