STROMSPEICHERMODUL
Brevet européen · EP4415092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415092
- Numéro de demande
- EP24150911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2024
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/186 (2021.01)H01M 50/474 (2021.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/198 (2021.01)H01M 4/02 (2006.01)H01M 4/133 (2010.01)H01M 4/131 (2010.01)H01M 4/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023019928 13.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
MATSUI, Nobuo
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.