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Brevet européen · EP4415110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415110
- Numéro de demande
- EP23216720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2023
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/647 (2014.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/291 (2021.01)H01M 50/293 (2021.01)
- Priorité
- JP 2023012961 31.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IWATA, Ryosuke
Tokyo, 103-0022, JP
MATSUTA, Shigeki
Tokyo, 103-0022, JP
OMURA, Tetsuji
Tokyo, 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.