BATTERIEKÜHLENDER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4415111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4415111
- Numéro de demande
- EP22878368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/6556 (2014.01)F28F 3/12 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/651 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)
- Priorité
- JP 2021163939 05.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035893 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/058498 13.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
TAKANO, Akihiko
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.